Martine Aubry a perdu son procès le 17 octobre 2011
Martine Aubry a perdu son procès le 17 octobre 2011 !!!
Elle est prompte à condamner mais se garde bien de nous faire part de ses petits penchants à la dépression.
C’est ainsi qu’une avocate du nom d’Ilana Soskin osa sur son blog évoquer les problèmes d’alcoolisme de la Maire de Lille.
Voilà qu’elle s’énerve et, prenant appui sur les conseils de son petit mari, avocat lui aussi de métier, décide d’ester en justice Maître Soskin.
Mme Aubry aurait du y regarder à deux fois avant de se lancer devant la chambre spécialisée en diffamation. Voici ce qui s’y est dit :
Par jugement en date du 17 octobre 2011, la 17ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé que l’imputation d’alcoolisme faite sur un blog à l’endroit de Martine Aubry n’était pas diffamatoire.
Cette décision est riche d’enseignements à plusieurs égards.
L’absence de diffamation
Les passages poursuivis imputaient à Martine Aubry d’avoir « effectué trois cures de désintoxication par sevrage dans un établissement psychiatrique spécialisé dans le traitement des addictions. », l’auteur du blog précisant que « tous les médias sont au courant de ses problèmes d’alcoolisme ».
Il sera tout d’abord rappelé que la diffamation est définie par l’article 29 alinéa 1 de la Loi du 29 juillet 1881 comme « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ».
Ainsi, il doit s’agir d’un fait précis susceptible de faire l’objet d’un débat contradictoire sur la preuve de la vérité.
Or, selon le Tribunal, si ces faits sont bien précis, les propos seraient « relatifs à un état pathologique » et ne seraient donc pas diffamatoires.
Notons que le Tribunal avait préalablement pris la précaution de rappeler que l’alcoolisme
« se définit comme un abus de boissons alcooliques, déterminant un ensemble de troubles. Cet état est considéré comme une maladie et est évoqué comme tel dans l’article, qui précise notamment les traitements médicaux qui auraient été suivis » ; en conséquence, pour la 17ème Chambre, l’auteur des propos n’aurait pas cherché à décrire des comportements publics contraires à l’honneur ou la considération.
Bien, nous voilà rassurés pour Maître Ilana Soskin qui n’a pas diffamé mais nous a permis de nous rendre compte combien il est difficile, déprimant de gérer une grande ville telle que Lille.
On se demande pourtant ce qui se serait passé si François Hollande avait perdu les primaires !
Il faudrait conseiller à la Maire de Lille d’éviter trop de jumelages avec des villes arabes, ça ferait mauvais genre vu qu’ils ne peuvent pas consommer d’alcool !
envoi en cours...